🎬 Reconnaissance de l’originalité d’une œuvre : Un scénario protégé par le droit d’auteur 📜
Le Tribunal Judiciaire de Bordeaux a affirmé l’importance de l’originalité d’un scénario en tant qu’œuvre protégée par le droit d’auteur. Mme [J], l’auteure du scénario L’ombre qui grandit qui est l’adaptation d’un roman, a obtenu la reconnaissance de son œuvre. Le Tribunal a souligné que l’œuvre reflétait des choix libres et créatifs, témoignant d’une empreinte personnelle et d’un parti pris esthétique distinct, éléments essentiels pour établir l’originalité.
L’affaire mettait en lumière le processus d’adaptation littéraire. Le Tribunal a précisé que les modifications apportées par cette dernière, qu’il s’agisse des changements temporels, géographiques ou de la caractérisation des personnages, allaient au-delà de simples ajustements banals. Ces modifications, loin d’être triviales, ont été jugées comme renforçant l’originalité du scénario, créant ainsi une nouvelle œuvre protégée sous l’article L. 112-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Cette décision constitue une jurisprudence importante en reconnaissant que l’adaptation d’une œuvre littéraire peut elle-même devenir une création originale.
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